Haut de gamme et neutre fiscalement, ces contrats présentent de nombreux avantages pour les épargnants soucieux de renforcer la valorisation et la protection de leur patrimoine.
Le premier élément fondamental de l’assurance vie de droit luxembourgeois est sa neutralité fiscale : c’est la fiscalité de votre pays de résidence fiscal qui s’applique. Historiquement en vogue auprès des expatriés, le contrat luxembourgeois permet donc aux résidents français de bénéficier du cadre fiscal très avantageux de l’assurance vie française tout en ayant des avantages supplémentaires en termes de sécurité des encours et facilité de placements grâce à leur vaste univers d’investissement.
Les caractéristiques du contrat luxembourgeois varieront en fonction du pays de nationalité, de résidence et/ou d'intérêt du souscripteur. Le contrat sera personnalisé afin d'optimiser les aspects juridiques et fiscaux dans chaque pays où le souscripteur résidera ou sera imposé. La loi applicable sera donc celle du pays de résidence habituelle du souscripteur. Pour un épargnant français, vous ne subissez donc aucune fiscalité tant que vous ne retirez pas d’encours de votre enveloppe. En cas de retrait après 8 ans de détention, vous bénéficiez d’abattements importants sur les plus-values ainsi qu’une fiscalité réduite. Par ailleurs, les avantages successoraux de l’assurance vie française sont conservés (cf. notre dossier consacré à l'assurance vie française pour en savoir plus).
Le droit luxembourgeois offre une protection considérable pour les placements effectués, avec trois organismes garantissant sans limite la sécurité des capitaux investis (la compagnie d'assurances, le commissariat aux assurances avec l'État du Luxembourg comme garant, la banque dépositaire). Les contrats d'assurance vie sont soumis à une législation spécifique appelée le Triangle de sécurité. Ce dispositif encadre la relation entre l'assuré, l'assureur et le dépositaire des actifs (souvent une banque). Il garantit notamment :
Ces mesures visent à protéger les souscripteurs contre les risques liés au marché et aux éventuelles difficultés financières de l'assureur ou du dépositaire.
Les contrats d'assurance vie luxembourgeois offrent une grande liberté dans la gestion de votre épargne. Vous pouvez ainsi investir sur différents types de supports :
Cette diversification permet d'adapter votre stratégie d'investissement en fonction de votre profil de risque et de vos objectifs. Immobilier, fonds en euros garanti, actions, obligations, OPCVM, ETC, produits structurés, etc. La sophistication des contrats proposés permet l’accès à un large univers d’investissement, créant une diversification avantageuse.
Enveloppe favorite de la gestion de fortune, le ticket d’entrée peut être élevé selon les compagnies d’assurances (125 000 à 250 000 €).
En synthèse, son immense souplesse d’investissement ainsi que la neutralité fiscale appliquée permettent au contrat d’assurance vie luxembourgeois (également décliné en contrat de capitalisation) d’être l’enveloppe d’épargne la plus puissante en Europe. Pour un résident français, il offre les avantages de l’assurance vie (fiscalité, succession) tout en permettant à l’épargnant une capacité de placement inégalée.
La loi Pacte permet aux épargnants de transférer leur contrat à d'un ancien gestionnaire à Auguste Patrimoine au sein du même assureur, sans perdre leur capital ni les avantages fiscaux liés à ces produits d'épargne.
Les avantages de cette nouvelle réglementation sont nombreux. Tout d'abord, elle permet aux épargnants de mieux s'adapter à leurs besoins et à leur profil d'épargne. En effet, les épargnants peuvent désormais transférer leur contrat dans un contrat offrant un meilleur rendement, sans perdre leur capital ni les avantages fiscaux.
Historiquement privilégiés par les expatriés en raison de sa neutralité fiscale, les contrats d'assurance vie luxembourgeois séduisent un nombre croissant d’épargnants fortunés français du fait de leur plus grande souplesse de placement et d’une sécurité renforcée des encours.
Pour transférer votre contrat existant chez Auguste Patrimoine, rien de plus simple : contactez l'un de nos conseillers qui vous accompagnera pendant le processus. Nous n'aurons besoin que d'une pièce d'identité en cours de validité, le montant que vous souhaitez transférer, le contact de votre précédent gestionnaire (nom, e-mail, numéro de téléphone), ainsi que le relevé de votre contrat existant où est indiquée la nature du contrat, son numéro, etc. Vous recevrez par la suite un bulletin de transfert à signer électroniquement, nos équipes s'occupent du reste.
{{COMPONENT_CTA}}
Les contrats du Grand Duché sont fiscalement transparents. Ainsi, on parlera “des” contrats luxembourgeois tant leur droit et leur fiscalité varieront selon le pays de résidence fiscale ou d’intérêt du bénéficiaire.
Pour un épargnant français, la fiscalité correspond à celle avantageuse de l’assurance vie hexagonale : durant la période d’épargne, aucune imposition n’est appliquée tant que vous ne faites pas de retrait total ou partiel. En cas de retrait, une fiscalité est appliquée à la quote-part des plus-values réalisées. Plusieurs cas sont à noter selon l’antériorité de votre contrat et des primes versées :
Après 8 ans, vous bénéficiez premièrement d’un abattement annuel sur les plus-values de vos retraits. Ce dernier est de 4 600€ pour une personne seule et de 9 200 € pour un couple soumis à une imposition commune. Cette mesure s'applique à l'ensemble des rachats effectués au cours de l'année, quel que soit le contrat d'assurance vie concerné.
Pour les contrats de capitalisation luxembourgeois, le fonctionnement et la fiscalité du pays de résidence s’appliquent. Pour les épargnants français, ils conservent ainsi l’ensemble des avantages d’une telle enveloppe (notamment concernant la transmission).
Grâce à leur implantation au cœur de l'Europe et à leurs réseaux internationaux, les compagnies d'assurance vie luxembourgeoises sont particulièrement bien placées pour accompagner les souscripteurs étrangers. Elles offrent notamment :
L'ouverture sur les marchés internationaux est un atout majeur de l'assurance vie luxembourgeoise, qui permet aux investisseurs de profiter de conditions avantageuses pour leur épargne.
En cas de défaillance de la compagnie d’assurances, les souscripteurs d'assurance vie au Luxembourg bénéficient d'un statut particulier prééminent sur tous les autres créanciers, y compris les créanciers prioritaires. Plus précisément, ils peuvent récupérer leurs actifs avant les employés, les organismes sociaux, l'administration fiscale et même l'État. Cette protection renforcée offre aux souscripteurs une garantie individualisée et non limitée des dépôts.
En outre, la loi Sapin 2, votée en 2016 et permettant de bloquer temporairement les rachats des contrats d'assurance vie de droit français pour éviter tout risque systémique en cas de retraits massifs et simultanés des épargnants, ne s'applique pas au Luxembourg (à l'exception des fonds en euros réassurés). Il s'agit d'un autre avantage de l'assurance vie luxembourgeoise.
L'un des autres avantages incontestables offerts par l'assurance vie luxembourgeoise est la possibilité d'investir dans des devises autres que l'euro, contrairement à l'assurance vie française. Le contrat luxembourgeois permet de libeller le contrat dans une devise différente et de bénéficier d'un accès à des fonds en devises étrangères. Les principales devises disponibles sont généralement l'euro, le dollar américain, la livre sterling, le franc suisse et le yen.
Dans le cas où l'investisseur choisit une devise différente de celle de son pays de résidence fiscale, les virements, les rachats et les paiements des bénéficiaires se feront tous dans la devise d'investissement. La flexibilité offerte est maximale puisque l'investisseur peut, par exemple, souscrire un contrat libellé en euros et investir dans des actifs libellés en dollars américains.
Ainsi, l'investisseur peut profiter d'opportunités renforcées sur le marché des changes, tout en étant conscient des risques associés à ce type d'investissement.
Le crédit Lombard constitue une alternative de financement simple, qui consiste à mettre en gage votre contrat luxembourgeois en échange d'un prêt. Cette méthode peut être considérée comme une stratégie opportuniste pour tirer parti de l'effet de levier.
Le prêt octroyé par la banque dépositaire peut être utilisé pour obtenir des liquidités immédiates et saisir des opportunités de marché. Le nantissement peut également offrir la possibilité d'utiliser ces liquidités pour financer un projet personnel, tel que l'achat d'une voiture ou d'un bien immobilier.
Le crédit Lombard et les options de nantissement disponibles pour votre contrat d'assurance vie au Luxembourg sont souvent mal connus (tout comme les avances disponibles dans les contrats français). Les modalités de financement (taux, durée, montant) dépendent de la banque prêteuse et des circonstances.
Il s'agit d'un nouveau type de fonds interne introduit par la circulaire 15/3 émise par le Commissariat aux Assurances, entrée en vigueur le 1er mai 2015. Ce fonds permet au souscripteur averti de composer lui-même son portefeuille avec l'aide d'Auguste Patrimoine et d'avoir accès à une large gamme de produits financiers, qu'ils soient cotés ou non. Le FAS est particulièrement adapté aux investisseurs souhaitant investir à moyen et long terme, en privilégiant une stratégie de buy and hold sur des fonds immobiliers ou non cotés. La souplesse de gestion et la tarification réduite sont les principaux avantages de ce support financier. Il convient toutefois de noter que la souscription d'un FAS n'est pas autorisée dans tous les pays de l'Union Européenne, et que le minimum d'investissement varie selon les assureurs.
Le FID est un véhicule apprécié des contrats luxembourgeois. Ils permettent à l'investisseur de choisir une gestion individuelle sous mandat (déléguée) et personnalisée, avec une large gamme de produits sophistiqués, innovants, internationaux et structurés, qu'ils soient visés ou non par l'AMF, tels que les fonds de private equity, les obligations et les actions cotées ou non. Le gestionnaire financier sélectionne et alloue le FID en fonction du mandat qui lui a été confié. La circulaire 15/3 du Commissariat aux Assurances catégorise les FID en fonction de la situation du souscripteur en termes d'investissement et de surface financière investie en valeurs mobilières, déterminant ainsi le panel d'actifs disponibles.
Le FIC est proposé à un ensemble de clients pour une approche mutualisée de la gestion. Il est géré par un professionnel des marchés financiers rigoureusement sélectionné et vise à suivre la stratégie d'investissement du groupe en fonction d'un profil et d'un règlement de fonctionnement défini. Les montants d'investissement pour un FIC sont généralement inférieurs à ceux d'un FID. La politique d'investissement doit être en adéquation avec le profil de risque de chaque client et est sujette à évolution tout au long de la durée de vie du contrat. Les possibilités d'investissement offertes par un FIC sont très larges et plus accessibles en termes de montant d'investissement que pour un FAS ou un FID.
Les résidents des pays de l'UE ont la possibilité de souscrire à une assurance vie luxembourgeoise. La législation européenne en matière de libre prestation de services permet aux assureurs basés au Luxembourg de proposer leurs produits à travers l'UE. Selon les compagnies d'assurance, les résidents de certains pays hors de l'UE peuvent également souscrire à une assurance vie luxembourgeoise. Cela dépend des accords bilatéraux entre le Luxembourg et ces pays ainsi que de la politique de l'assureur. Les pays suivant sont par exemple autorisés :
Le montant d'une assurance vie, c'est-à-dire le capital ou la somme assurée, peut varier considérablement en fonction de plusieurs facteurs, tels que les objectifs de l'assuré, ses capacités de cotisation, le type de contrat choisi (en termes de risque et de rendement), et les spécificités de l'assureur. La plupart des contrats d'assurance vie ont un montant minimum de souscription, qui peut aller de quelques centaines à plusieurs milliers d'euros, selon l'assureur et le type de contrat.
En théorie, il n'y a pas de plafond légal quant au montant que vous pouvez investir dans une assurance vie. La flexibilité est l'un des avantages majeurs des assurances vie, permettant aux souscripteurs d'investir autant qu'ils le souhaitent ou peuvent se le permettre, selon leurs capacités financières et leurs objectifs.
Ainsi, l'assurance vie luxembourgeoise est de plus en plus prisée par les investisseurs cherchant à diversifier et à fructifier leur épargne dans un cadre fiscal avantageux. Contrairement à d'autres produits d'épargne, elle offre une grande flexibilité en termes de versements, qu'il s'agisse du versement initial ou des sommes versées ultérieurement. L'univers d'investissement permet d'investir à la fois en unités de compte, notamment dans des Sicav, et en fonds en euros, garantissant un rendement minimal. De plus, les arbitrages permettent d'ajuster la répartition de l'épargne en fonction des opportunités de marché. Les frais d'entrée et de gestion varient selon les contrats, d'où l'importance d'un comparatif avant de souscrire. Les retraits générés par les rendements peuvent être exonérés ou soumis à une flat tax, et les droits de succession peuvent également bénéficier d'une exonération. Enfin, l'épargne peut être transmise sous forme de rente viagère ou à un bénéficiaire désigné (en cas de décès), offrant ainsi une solution optimale pour la transmission de son patrimoine. Pour bénéficier des meilleures offres, il est souvent recommandé de passer par un courtier spécialisé comme Auguste Patrimoine.
Auguste Patrimoine vous accompagne de la première à la dernière étape, de l’ébauche de votre projet à sa finalisation.
UN BILAN PATRIMONIAL OFFERTmemo epargnant
Auguste Patrimoine vous accompagne dans la sélection des meilleures opportunités d'investissement afin de répondre à vos objectifs. Retrouvez notre sélection et découvrez l'ensemble de nos solutions.
memo epargnant
Auguste Patrimoine vous accompagne dans vos réflexions et la structurations
des solutions adaptées à votre profil.
.webp)
Optimiser votre patrimoine est notre métier. Que ce soit pour l’obtention d’un crédit, le choix du programme immobilier idéal ou bien l’investissement de votre épargne, nous structurons sur mesure nos solutions afin de répondre à votre situation.
Référence de la gestion patrimoniale, le groupe Auguste Patrimoine accompagne familles et entreprises sur l’ensemble de la France. Que votre situation soit classique ou complexe, l’expérience de nos équipes permet d’adresser l’ensemble des problématiques.
Indépendantes des groupes bancaires, nos recommandations sont effectuées en architecture ouverte et permettent de vous proposer les meilleures solutions.
Demander un bilan patrimonialCrédit, immobilier, épargne, défiscalisation, nous abordons toutes les facettes de votre gestion patrimoniale.
Nos équipes prennent à cœur le développement de relation de proximité et de confiance avec chacun des épargnants que nous accompagnons.
Le conseil patrimonial requiert justesse d’analyse et précision. Nous vous aidons à clarifier ce qui peut vous sembler flou.
Assurance vie, Plan Épargne Retraite, Compte-titres, PEA, PEA-PME, contrat de capitalisation, Plan Épargne Entreprise. Nous adressons l’ensemble des besoins que vous êtes susceptibles d’avoir et vous guidons à travers la complexité des réponses possibles.
Chaque situation est unique, la vôtre ne déroge pas à la règle. Vous échangerez ici avec un conseiller sur vos attentes.
Au regard des besoins identifiés à la première étape, votre conseiller vous formulera une proposition sur mesure.
Une fois que toutes vos interrogations ont été répondues, vous pourrez initier la mise en place de la recommandation par votre expert.
Délai de réponse inférieur à 24h.
Votre futur placement peut être parmi cette sélection
.jpg)
.webp)
.webp)